Droits de propriété intellectuelle

 

Le présent site constitue une oeuvre dont SFSE est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société scfi (www.scfi.fr).
 
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de SFSE.
 
Le contenu du site web de SFSE ne peut être utilisé que dans un but d'information personnelle du visiteur. Les informations contenues dans ce site sont fournies sans aucune garantie, de quelque nature que ce soit. Elles sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modification sans préavis de la part de SFSE. L'ensemble des contenus, pages et images de ce site sont la propriété exclusive de SFSE. Toute reproduction, représentation, modification, distribution et/ou commercialisation, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite, sans l'autorisation écrite et préalable de SFSE. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "SFSE", son logo et ses marques, seul ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable de SFSE. SFSE n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel le visiteur peut avoir accès depuis le site web de SFSE. En rentrant dans le site web de SFSE, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
 

Données personnelles

 
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par SFSE, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions sur le secret bancaire.
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, SFSE ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information, prise de rendez-vous, etc. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de SFSE.
Ces informations sont confidentielles et conservées par SFSE.
Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

 

Limitation de responsabilité

 
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, SFSE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
L'accès aux services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.
 

Droit applicable

 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

 

Conception, Réalisation, Hébergement

 
Gesweb by Scfi
10 rue de la vrillière, 75001 PARIS (France)
01 42 02 43 42
 

Valid HTML 4.01 Transitional (Dernière validation le 25/07/2013)

 
 
Les informations qui peuvent vous être demandées sur ce site sont destinées à SFSE. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à : SFSE
 

 

La Commission nationale de l'informatique et des libertés formule les observations suivantes :
 
Les traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu'il y a lieu de faire application des dispositions de l'article 24. II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable.

 

Inscription mailing SFSE

> En savoir plus

Agenda

Agenda
< Avril 2017 >
L M M J V S D
     12
3456789
10111213141516
17181920212223
242526
27
28
2930

Information

Encart 2

Recommandations de la SFSE

Les mélanges en évaluation des risques sanitaires

La SFSE prend position : 

Perturbateurs endocriniens et cancers hormonodépendants